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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OMNITECH
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AMERICAN MOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN MOS
OMNITECH (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1753984
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque AMERICAN MOS

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) OMNITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMERICAN MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OMNITECH domicilié(e) 110 avenue de Flandre, 59442 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNITECH (Société Anonyme) - France.

La marque AMERICAN MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN MOS est expirée depuis le 23 janvier 2000.

OMNITECH a également déposé les autres marques suivantes : Omnitech , ENSEMBLE, CONSTRUISONS L @VENIR


OMNITECH (Société Anonyme) - 110 avenue de Flandre, 59442 WASQUEHAL - France


OMNITECH (Société Anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.